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Avis publics - 2026
Avis publics - 2025
Archives
Avis publics - 2026
14 avril 2026
Entrée en vigueur du règlement 2026-05
14 avril 2026
Entrée en vigueur du règlement 2026-08
14 avril 2026
Règlement 2026-04 — Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
13 avril 2026
Règlement 596-23 - Registre pour la demande de tenue d'un référendum
13 avril 2026
Règlement 596-22 - Registre pour la demande de tenue d'un référendum
13 avril 2026
Règlement 596-21 - Registre pour la demande de tenue d'un référendum
26 mars 2026
Demande de certificat d'autorisation de démolition - 79, chemin Allard (annulé)
12 mars 2026
Entrée en vigueur - règlement 2026-03 (règlement d'emprunt)
12 mars 2026
AMENDÉ - Calendrier 2026 des séances ordinaires du Conseil
9 mars 2026
Demande de participation à un référendum - projet de règlement 596-20 (second projet)
5 mars 2025
Avis public - Règlement 2026-05 concernant le traitement des élus municipaux
5 mars 2026
Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux (règlement 2026-04)
26 février 2026
Avis d'appel d'offres - traçage des lignes de rues — 2 ans
20 février 2026
Avis d'appel d'offres - travaux de voirie pour la réfection du chemin Fulford et ajout de voies cyclables
13 février 2026
Avis d'appel d'offres - resurfaçage de diverses rues
6 février 2026
Réunion de consultation publique - projet de règlement 596-20
3 février 2026
Entrée en vigueur du règlement 2026-02 (tarification 2026)
3 février 2026
Entrée en vigueur du règlement 2026-01 (taxes foncières)
29 janvier 2026
Avis d'appel d'offres - travaux de pavage : rapiéçage manuel et mécanisé à l'enrobé à chaud - 3 ans
29 janvier 2026
Avis d'appel d'offres - coupe de gazon et entretien des espaces verts - 3 ans
20 janvier 2026
Document explicatif du budget 2026 et du programme triennal d'immobilisations pour les années 2026, 2027 et 2028
20 janvier 2026
Dépôt du rôle de perception
19 janvier 2026
Avis public MRC - Assemblée publique sur le projet de Règlement 03-0925 modifiant le schéma d'aménagement et de développement
8 janvier 2026
Appel de candidatures - comité consultatif d'urbanisme (CCU)
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Avis publics - 2025
22 décembre 2025
Séance extraordinaire du Conseil - budget
22 décembre 2025
Demande de certificat d'autorisation de démolition -16, chemin de la Baie-Cedar
22 décembre 2025
Demande de dérogation mineure
22 décembre 2025
Demande de dérogation mineure
4 décembre 2025
Avis public - Calendrier 2026 des séances ordinaires du Conseil
14 novembre 2025
Demande de certificat d'autorisation de démolition - 122, rue Victoria
13 novembre 2025
Appel de candidatures - comité consultatif en environnement
10 novembre 2025
Avis public - Résultats de l'élection du 2 novembre 2025
7 novembre 2025
Appel de candidatures - comité consultatif d'urbanisme (CCU)
6 novembre 2025
Appel d'offres VLB2025-12 - acquisition d'appareils de protection respiratoire avec équipements
24 octobre 2025
Demande de dérogation mineure
23 octobre 2025
Entrée en vigueur du règlement 2025-06 (Règlement de contrôle intérimaire)
21 octobre 2025
Entrée en vigueur du règlement 599-06 (Permis et certificats)
9 octobre 2025
Avis public de scrutin
6 octobre 2025
Avis public aux propriétaires d'un immeuble et aux occupantes et occupants d'un établissement d'entreprise
6 octobre 2025
Avis public de révision de la liste électorale
3 octobre 2025
Dépôt du rôle d'évaluation foncière (2025-2026-2027)
17 septembre 2025
Calendrier 2025 modifié des séances ordinaires du Conseil municipal
15 septembre 2025
Demande de dérogation mineure amendée
12 septembre 2025
Demande de dérogation mineure
12 septembre 2025
Demande de dérogation mineure
12 septembre 2025
Séance extraordinaire du Conseil - 16 septembre 2025
9 septembre 2025
Avis public d'élection - Élections municipales
15 août 2025
Demande de dérogation mineure
15 août 2025
Demande de dérogation mineure
14 août 2025
Résolution de contrôle intérimaire
8 août 2025
Appel d'offres pour le rechargement granulaire des chemins Byers, McCurdy et Turner
7 août 2025
Appel d’offres pour l'acquisition et l'implantation d'une solution de gestion intégrée des documents
18 juillet 2025
Demande de dérogation mineure
18 juillet 2025
Demande de dérogation mineure
10 juillet 2025
Entrée en vigueur du règlement 2025-05 fixant la rémunération payable au personnel électoral ou référendaire de la Ville
10 juillet 2025
AMENDÉ - Calendrier 2025 des séances ordinaires du Conseil municipal
8 juillet 2025
Avis amendé de demande de certificat d'autorisation de démolition
13 juin 2025
Demande de dérogation mineure
12 juin 2025
Demande de dérogation mineure
16 mai 2025
Avis de démolition - 128, Baie Rock-Island
15 mai 2025
Demande de dérogation mineure
9 mai 2025
Entrée en vigueur du PPCMOI - 221, chemin Lakeside
9 mai 2025
Entrée en vigueur du PPCMOI - 434, chemin Knowlton
17 avril 2025
Entrée en vigueur du règlement 2025-04 (modifiant le règlement 2025-02 - Tarification 2025)
16 avril 2025
Demande de dérogation mineure
16 avril 2025
Demande de dérogation mineure
21 mars 2025
Demande de dérogation mineure
21 mars 2025
Demande de dérogation mineure
21 mars 2025
Demande de dérogation mineure
10 mars 2025
PPCMOI au 221, chemin Lakeside - demande de participation à un référendum
10 mars 2025
PPCMOI au 434, chemin Knowlton - demande de participation à un référendum
7 mars 2025
Une séance extraordinaire tenue le 20 mars
25 février 2025
Entrée en vigueur du PPCMOI - 651, chemin Lakeside
18 février 2025
Demande de dérogation mineure (Avis public amendé)
13 février 2025
Demande de dérogation mineure
13 février 2025
Demande de dérogation mineure
13 février 2025
Assemblée publique de consultation concernant un PPCMOI au 434, chemin Knowlton
20 janvier 2025
Demande de dérogation mineure
14 janvier 2025
Assemblée publique de consultation concernant un PPCMOI au 221, chemin Lakeside
14 janvier 2025
Registre pour la tenue d'un référendum — PPCMOI au 651, chemin Lakeside
14 janvier 2025
Entrée en vigueur du règlement 2025-03 abrogeant et remplaçant le règlement 419
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